Editeur / Responsable de la publication du Site Internet

Raison Sociale : INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB

Siège Social : Parc d’activité Sud Loire – Boufféré – 85612 Montaigu Cedex

RCS La Roche sur Yon 315 249 821

N° D’IDENTIFICATION CEE : FR 57 315 249 821

Téléphone : +33 (0)2.51.09.08.00

Directeur de la publication : Monsieur Brice FRANZOIA, Chief Experience Officer

 

Hébergeur

Raison Sociale : OCEANET TECHNOLOGY

Siège Social : 2, Impasse Joséphine Baker, 44 800 Saint-Herblain

RCS NANTES 408 893 063

Téléphone : +33 (0)2.28.03.78.78

 

Propriété intellectuelle

L’Editeur est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient des droits d’usage sur les tous les contenus et éléments accessibles sur le Site Internet, y compris les contenus téléchargeables, mais aussi et de façon non exhaustive : les marques, charte graphique, logos, photographies, icônes, plans, textes, sons, vidéos lesquels sont protégés comme tels par les lois et traités sur la propriété intellectuelle à travers le monde.

 

Les présentes mentions légales n’entraînent aucun transfert de droit de propriété intellectuelle au profit de l’utilisateur du Site Internet et n’autorisent aucune représentation, adaptation, reproduction, exploitation, intégrale ou partielle, et/ou  modification des éléments, sur quelque support que ce soit, sur lesquels l’Editeur détient des droits de propriété intellectuelle, sauf autorisation préalable et écrite de l’Editeur. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur, conformément aux dispositions des articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. L’Editeur se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.

 

Responsabilité

L’utilisateur du Site Internet est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris à l’Editeur, du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite du Site Internet lui-même et/ou de l’un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages et garantit l’Editeur des conséquences des réclamations ou actions dont il pourrait, de ce fait, faire l’objet. L’utilisateur du Site Internet renonce à exercer tout recours contre l’Editeur dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du Site Internet.

 

Droit applicable

Tant le présent Site Internet que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute solution amiable, les tribunaux de Nantes seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

 

Développeur

Raison Sociale : DIGISANTE

Siège Social : 1 Rue Julien Videment – 44 200 NANTES – FRANCE

Téléphone : +33 (0)2 51 70 30 99

La culture biologique

Les plantes de qualité supérieure

Le choix d’une source végétale

Une fabrication française

La solidarité avec les producteurs

Pas d’ingrédients superflus

Des emballages écologiques

Une entreprise responsable